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Articles : des-conseillers

Le Pdt du Groupe d’amitié Maroc-France à la Chambre des conseillers décoré de la légion d’honneur française

Samedi, octobre 29, 2011 10:25

Le président du Groupe d'amitié Maroc-France à la Chambre des conseillers, Abderrahim Atmoun, a été décoré de l'insigne de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur française. en lire plus

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La Chambre des conseillers adopte un projet de loi relatif à l’efficacité énergétique

Mercredi, septembre 21, 2011 21:13

Rabat, 21/09/11- La Chambre des conseillers a adopté à l'unanimité, mercredi en séance plénière, le projet de loi 47-09 relatif à l'efficacité énergétique.

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La Chambre des conseillers adopte un projet de loi relatif à la fusion de l’ONE et l’ONEP

Mercredi, septembre 21, 2011 19:55

Rabat, 21/09/11- La Chambre des conseillers a adopté, mercredi, à l'unanimité, lors d'une séance plénière, le projet de loi no 40-09 relatif à la fusion de l'Office national d'électricité (ONE) et l'Office national d'eau potable (ONEP).

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La Chambre des conseillers approuve le projet de loi sur les conditions de l’observation indépendante et impartiale des élections

Vendredi, septembre 16, 2011 23:34

Rabat, 16/09/11- La Chambre des conseillers a approuvé, vendredi en plénière, à la majorité absolue de ses membres le projet de loi sur les conditions et les modalités de l'observation indépendante et impartiale des élections.

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Adoption d’un projet de loi portant création de la Fondation Hassan II de promotion des oeuvres sociales du personnel du secteur public de la santé

Vendredi, mai 6, 2011 9:25

Rabat- La Chambre des conseillers a adopté jeudi, lors d'une séance plénière, un projet de loi portant création et organisation de la Fondation Hassan II de promotion des oeuvres sociales au profit du personnel du secteur public de la santé, et ce dans le cadre d'une deuxième lecture.

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Journée d’étude à Rabat sur le projet de loi relatif à l’organisation de la profession du notariat

Mardi, avril 12, 2011 9:01

Rabat, 11/04/11- La commission de la justice, de la législation et des droits de l'Homme à la Chambre des conseillers a organisé, lundi, une journée d'étude sur le projet de loi relatif à l'organisation de la profession du notariat.

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Electricité moins chère pour 1,3 million de foyers

Mercredi, janvier 19, 2011 13:47

L'adoption par la Chambre des conseillers mardi 18 janvier du projet de loi sur la tarification électrique devrait permettre une tarification plus unifiée et une baisse moyenne des factures de 7 à 17% au profit d'environ 1,3 million de ménages. Le nouveau texte abroge le Dahir du 13/12/1954 qui (...)

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L’OCE au peigne fin

Vendredi, janvier 14, 2011 16:49

L'Office de commercialisation et d'exportation risque de passer un mauvais quart d'heure. Les parlementaires s'intéressent à ses comptes de plus près.

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Signature d’un mémorandum d’entente entre le Maroc et le Sultanat d’Oman pour le renforcement de la coopération dans le domaine de l’action…

Lundi, janvier 10, 2011 8:25

Mascate, 9/01/11-Le Maroc et le Sultanat d'Oman ont signé, dimanche à Mascate, un mémorandum d'entente conjoint entre la Chambre des conseillers et le Conseil de l'Etat Omani, visant le renforcement de la coopération entre les deux institutions législatives des deux pays en matière d'action parlementaire.

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Un appel des membres du Groupe socialiste à la Chambre des conseillers : Rendez justice aux enseignants de Souss-Massa-Draâ !

Vendredi, décembre 31, 2010 10:18

Les conseillers ittihadis à la Chambre des conseillers demandent que justice soit rendue au corps enseignant dans la région Souss-Massa-Draâ. Et pour cause : les retenues sur les salaires des enseignants qui avaient pris part aux différentes grèves qu'a connues la région depuis le début de l'année (...)

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